Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSELINE OCEANE
ANGULAS AGUINAGA S.A. (Société anonyme de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
99794759
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque MOUSSELINE OCEANE

Déposée le 31 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ANGULAS AGUINAGAde droit espagnol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOUSSELINE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANGULAS AGUINAGAde droit espagnol domicilié(e) Laskibar, 5, 20270 Irura, Guipuzcoa, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque MOUSSELINE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINE OCEANE est expirée depuis le 31 mai 2009.

ANGULAS AGUINAGAde droit espagnol a également déposé les autres marques suivantes : L'ONCTUEUSE , ISKRA


ANGULAS AGUINAGA S.A. (Société anonyme de droit espagnol) - Laskibar, 5, 20270 Irura, Guipuzcoa, ESPAGNE - Espagne


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Produits dérivés du poisson, poisson conservé et semi-conservé.